Vers URUFFE

A B C D E F G H I J L M N O P Q R S T U V A Achats en franchise Acquisition intra-communautaire Actif Activité lucrative prépondérante Activités artistiques Adhésion Adresse Assemblée générale Association entre professionnels Association "fermée" Assurances Ateliers protégés Attestation pour les dons Auteurs classiques B Bibliographie But C Capitaux mobiliers Caractéristiques de l'association Cautionnement d'un dirigeant Centres d'aides par le travail (CAT) Centre de formalités des entreprises (CFE) Centre de loisirs sans hébergement Centre de vacances (enfants, adolescents) Centre interministériel de renseignements administratifs (CIRA) Ciné-club Cinéma Classes et Séjours " Découverte " CNIL Compositeurs classiques Comptabilité Principe Exemple simple Concerts Concurrence Conseil d'administration Conservation des documents Constitution Contrat Correspondant association Cotisation Coût de l'insertion au JO CPPAP D   Déclaration Modèle Délai de déclaration des modifications Dirigeants Changement de fait Définition Démission Rémunérations Remboursement de frais Responsabilité Difficultés financières Dissolution Distributions Donation Dons Droits d'auteur Déclaration fiscale SACEM Droits voisins E Entreprises et associations Excédent Exemples pratiques Exonérations particulières TVA Impôt sur les sociétés Imposition forfaitaire annuelle Taxe professionnelle F Fédération Fichier informatique Filiale Fiscalité Principe Raisonnement à suivre Fondation Fondation du bénévolat Formation professionnelle continue Formation professionnelle (activités de) Frais remboursement barème frais kilométriques (1999 et 2000) Franchise en base Fusion G Gestion Caractère désintéressé Golfs H Honoraires (déclaration des)       I   Imposition forfaitaire et annuelle Impôts locaux Taxe d'habitation Taxe professionnelle Impôt sur les sociétés Taux réduit Taux normal Contribution additionnelle Informatique (traitement) Insertion (associations d') Internationale (association) J Junior Entreprises Justification des dépenses et des recettes L Legs Location d'immeubles Loi 1901 Loterie Lucrativité (définition)   M Manifestations exceptionnelles Mécénat Définition Régime fiscal Membre de droit Modèles Déclaration d' associations Changement de dirigeants Modification des statuts Procès-verbaux Statuts (associations déclarées) Statuts (associations d'utilité publique) Mineurs non émancipés Modification Musique N Nom O Objet Obligations fiscales P Parrainage Participation à l'effort de construction Personnalité morale Procès-verbaux Professionnels (association entre) Propriétés agricoles Publications Publicité Q Questionnaire fiscal Quêtes sur la voie publique   R Recettes commerciales accessoires reçu pour les dons Réduction d'impôt Registre spécial Règle des "4P" Remboursements de frais Rémunérations Dirigeants Salariés Représentations de certains spectacles Ressources Retenue à la source S SACEM Salaires (déclaration des)  Salariés Section Sectorisation Séjour linguistique Sociétaire Statuts Modèle (association déclarée) Modèle (association d'utilité publique) Spectacles (taux de TVA) Sponsoring Subventions T Taxe d'apprentissage Taxe d'habitation Taxe professionnelle Taxe sur les salaires Organismes imposables à la TVA Organismes partiellement imposables à la TVA Exemple de calcul Taxe sur la valeur ajoutée Organismes exonérés Organismes imposables Taux applicables Théâtres Tourisme social Transformation Travailleur indépendant U Utilité sociale V Vignette automobile Voyages scolaires éducatifs