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Plan Local d'Urbanisme

Enquête publique - PLU arrêté

Arrêté et sommaire

Arrêté EPPage de gardeSommaire

Documents écrits

Document 1 : Rapport de présentationDocument 2 : Projet d'Aménagement et de Développement DurablesDocument 3 : Orientations d'Aménagement et de ProgrammationDocument 4 : Règlement

Documents graphiques

Plan de zonage n°1 : ensemble de la commune au 7 500èmePlan de zonage n°2 : village d'Uruffe au 2 000ème

Documents annexes

Annexe 1 : Plan des Servitudes d'Utilité PubliqueAnnexe 2 : Annexes sanitairesAnnexe 3 : Recueil des avis


Autres documents

Rapports

Rapport et conclusions du commissaire enquêteurRéunion publique jeudi 18 juin 2015Projet d'Aménagement et de Développement Durables (septembre 2014)Qu'est-ce qu'un Plan Local d'Urbanisme ?Atelier Agriculture du 6 novembre 2012Atelier Paysage, Environnement et Architecture du 6 novembre 2012

Comptes-rendus des réunions

Compte-rendu réunion du 23 septembre 2014Compte-rendu réunion du 23 juin 2014Compte-rendu réunion du 27 mai 2014Compte-rendu réunion du 18 mars 2014Compte-rendu réunion du 26 septembre 2013

Plans de zonage

Plan zonage 2 (septembre 2014)Plan zonage 1 (septembre 2014)Plan zonage 1 (juin 2014)Plan zonage 2 (mars 2014)Plan zonage 1 (mars 2014)Plan zonage 2 (février 2014)Plan zonage 2 (novembre 2013)Plan zonage 1 - suite (novembre 2013)Plan zonage 1 (novembre 2013)Cadastre vierge

Règlements

Règlement (juin 2014)Règlement (mai 2014)Règlement explicatif (février 2014)Règlement (février 2014)